14 GUIDE COLLECTIVITÉS ET ACCESSIBILITÉ 2022 - 2023 NOTES Les pictogrammes ci-dessus sont à titre informatif, ils sont assujettis à la mise en œuvre liée aux textes de loi. Référez-vous à la documentation du fabricant pour la conformité législative. Économie d’eau & d’énergie Produit conforme ou compatible à l’arrêté ZERO RESSAUT de septembre 2020 (guide CSTB à paraître) Autonomie & Confort (le produit permet de faciliter la vie à domicile et d’accompagner le vieillissement) ACCESSIBILITÉ POUR TOUS Le produit est conforme aux normes ERP Normes françaises Fabrication en France
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